PatPat CA - Directives de la communauté

Directives de la communauté
Chers utilisateurs,
Nous vous encourageons à vous exprimer de manière authentique, sincère et bienveillante, mais nous nous opposons aux contenus et aux comportements hostiles, incivils, vulgaires, frauduleux, malveillants ou portant atteinte aux droits d'autrui. Tout comportement illégal est interdit. En conséquence, les comportements suivants sont interdits sur la plateforme :
1. Violations des lois et des réglementations
1. Mise en péril de la sécurité nationale et territoriale
y compris, mais sans s'y limiter :
Le contenu qui s'oppose aux principes fondamentaux établis par la Constitution.
Il est interdit de publier des contenus mettant en danger la sécurité nationale, comme les contenus incluant ou encourageant la trahison, la sécession, la sédition, la subversion, l'incitation à renverser le gouvernement, l'usurpation d'identité, la divulgation de secrets d'État, etc.
2. Division du pays et mise en péril de l'unité nationale
Il est interdit de publier tout contenu mettant en péril la sécurité nationale et portant atteinte à l'honneur et aux intérêts nationaux, etc.
Il est interdit de publier, d'inventer ou de déformer des faits, de publier ou de diffuser des informations et du contenu écrits compromettant la sécurité nationale, de produire, diffuser ou publier du contenu audiovisuel ou d’autres publications mettant en danger la sécurité nationale.
Il est interdit de publier du contenu dégradant ou parodiant les emblèmes nationaux.
Il est interdit de publier du contenu encourageant le racisme et incitant à la discrimination raciale.
3. Diffusion d'actes violents
Il est interdit de publier tout contenu faisant l'apologie du terrorisme, de l'extrémisme ou incitant à prendre part à des actes terroristes ou extrémistes.
Il est interdit de publier du contenu faisant l'apologie du terrorisme, encourageant des actes terroristes ou mettant en avant des objets illégaux faisant la promotion du terrorisme. Il est également interdit d'obliger les autres à porter des vêtements et des symboles faisant l'apologie du terrorisme dans les lieux publics.
4. Rassemblements et manifestations illégaux
Il est interdit de publier ou de mettre en place du contenu criminel ou séditieux enfreignant les lois et les réglementations en vigueur, mettant en danger la sécurité publique et/ou portant gravement atteinte à l'ordre social.
5. Divulgation de secrets
Il est interdit de publier tout contenu divulguant des secrets militaires.
6. Diffusion de rumeurs
Il est interdit de publier du contenu diffusant des rumeurs ou présentant des situations dangereuses, des épidémies, des situations policières sous un jour erroné ou perturbant intentionnellement l'ordre public par d'autres moyens.
Il est interdit de publier du contenu sur de fausses substances explosives, toxiques, radioactives ou corrosives, sur des agents pathogènes de maladies infectieuses et/ou d'autres substances dangereuses perturbant l'ordre public.
Il est interdit de publier tout contenu menaçant de déclencher des incendies criminels, des explosions, ou tout contenu révélant la mise en place de substances dangereuses pour perturber l'ordre public.
7. Trafic d'êtres humains
Il est interdit de publier du contenu présentant des réseaux et/ou des moyens de pratiquer le trafic d’êtres humains. Il est également interdit de publier du contenu sur des adoptions à travers des réseaux informels ou sans preuve d'une quelconque légalité.
8. Achat et vente d'informations personnelles des citoyens
Il est interdit de publier du contenu sollicitant, proposant, expliquant comment se procurer ou révélant des informations personnelles de citoyens ayant été collectées, diffusées ou vendues, y compris à l'aide de techniques illégales, de la violence et de l'intimidation, par des demandes rémunérées ou par l'usurpation d'identité du personnel d'agences, etc.
Il est interdit de publier tout contenu concernant la diffusion, la vente et le piratage illégaux de comptes de réseaux sociaux personnels.
9. Blanchiment d'argent
Il est interdit de publier du contenu sollicitant ou fournissant des réseaux, des outils et des techniques pour blanchir de l'argent.
10. Ressources et technologies réseau illégales
Il est interdit de publier tout contenu utilisant des technologies illégales pour infiltrer ou perturber les services du réseau public.
11. Activités illégales
Il est interdit de publier du contenu sur des organisations proposant, recommandant ou encourageant des activités illégales. Il est également interdit de proposer ou de promouvoir ces moyens illégaux et leurs avantages, ou encore d'enseigner et de demander à d'autres personnes d'utiliser de telles méthodes.
12. Produits de contrefaçon
Il est interdit de publier tout contenu incitant, produisant, proposant, vendant ou commercialisant des produits de contrefaçon, ou enseignant des techniques de contrefaçon.
13. Diffusion d'œuvres illégales
Il est interdit de publier tout contenu sollicitant, proposant, vendant ou mettant en avant des publications illégales. Cela comprend les publications légitimes imprimées ou produites de manière illégale, le contenu fournissant ou sollicitant des réseaux illégaux de publications ou des moyens d'expédier des œuvres illégalement.
Il est interdit de publier du contenu provenant de publications illégales non approuvées par l'Administration générale de la presse et de l'édition, tout comme du contenu comprenant des obscénités ou de la pornographie, faisant l'apologie du meurtre et de la violence, ou mettant en péril la sécurité nationale, l'ordre social, l'ordre public et la moralité.
14. Violation des lois sur la protection des animaux et des plantes
Il est interdit de publier tout contenu mettant en avant la vente illégale, l'élevage en captivité, la malveillance ou la violence envers les animaux et les plantes protégés.
Il est interdit de publier tout contenu rendant compte, demandant des renseignements ou incitant à la cruauté envers les animaux, ou encore s'opposant à l'ordre public et aux bonnes mœurs.
15. Mise en danger des mineurs
Il est interdit de publier tout contenu mettant en danger la santé physique et mentale des mineurs.
Il est interdit de publier tout contenu mettant en avant des mineurs en train de fumer, de boire, de se battre ou d'accéder à des lieux illégaux, ou encore d'inciter les mineurs à commettre ces actes.
Il est interdit de publier du contenu attirant l'attention sur les parties sensibles des bébés et des enfants ou les couvrant de manière suggestive, montrant des mineurs dans des tenues révélatrices, mettant l'accent sur des parties sensibles ou commercialisant du contenu avec des tenues explicites pour mineurs.
Il est interdit de publier tout contenu marketing avec des mineurs habillés de manière inappropriée et/ou tout contenu vieillissant délibérément le comportement ou les photos de mineurs.
Il est interdit de publier tout contenu exposant, sollicitant ou fournissant des services de rencontre pour les mineurs, ou fournissant des détails sur des relations, des avortements ou des rapports indécents avec des mineurs.
Il est interdit de publier tout contenu montrant des mineurs en train de commettre ou de subir des actes de violence tels que le harcèlement, ou encore de les encourager à commettre de tels actes.
Il est interdit de publier tout contenu exposant, fournissant ou enseignant le piratage de systèmes d'authentification par nom réel, de systèmes anti-addiction, etc.
Il est interdit de publier tout contenu exposant, incitant ou diffusant des informations sur les sectes.
Il est interdit de publier tout contenu insultant, diffamatoire, menaçant ou portant atteinte à l'image des mineurs par le biais de la cyberintimidation, qu'il s'agisse de textes, d'images, de fichiers audio, de vidéos, etc.
Il est interdit de publier tout contenu encourageant la sexualité des mineurs et leur ouverture d'esprit à ce sujet.
Il est interdit de publier tout contenu sexuellement suggestif et provocant pour les mineurs.
16. Commerce illégal de marchandises
Il est interdit de publier tout contenu tel que des informations ou des réseaux de vente pour le commerce illégal de marchandises.
17. Promotion de jeux d'argent
Il est interdit de publier tout contenu sollicitant, fournissant ou faisant la promotion de plateformes de jeux d'argent en ligne, enseignant ou diffusant des « techniques de tricherie », partageant de fausses affirmations sur le recouvrement de dettes, ou diffusant des informations sur des prêts illégaux.
Il est interdit de publier le contenu des plateformes de jeux d'argent sous prétexte de révéler des disques externes et des informations d’initié.
Il est interdit de publier, de solliciter ou de diffuser tout contenu comprenant des informations de recrutement sur ces plateformes, sous prétexte de recruter autrui à des fins de jeux d’argent.
18. Activités financières illégales
Il est interdit de publier tout contenu sollicitant, proposant, expliquant comment utiliser et dirigeant des transactions pour des encaissements illégaux, vendant des outils et des équipements pour encaisser de l'argent, ou dirigeant des encaissements illégaux à grande échelle en prétextant une coopération, y compris des encaissements avec des cartes de crédit privées, des encaissements pour une assurance maladie, des fonds de prévoyance et des produits financiers obtenus illégalement, etc.
Il est interdit de publier du contenu sollicitant, fournissant ou commercialisant des plateformes ou des réseaux de prêts en ligne non officiels, ou exposant des détails de prêts en ligne non officiels.
19. Fraude en ligne
Il est interdit de publier tout contenu induisant des individus en erreur ou représentant une fraude du fait de la falsification de faits ou d'autres moyens.
20. Personnalités publiques
Tout contenu insultant, diffamant ou portant atteinte de toute autre manière que ce soit au nom, à l'image, à la réputation ou à la dignité de personnalités publiques ne sera pas publié.
Il est interdit de publier tout contenu faisant la promotion de religions illégales ou incitant à la haine ethnique contre une religion.
Il est interdit de publier tout contenu utilisant la religion pour nuire à la santé des citoyens, ainsi que pour tromper ou contraindre des individus à donner leurs biens.
Il est interdit de publier tout contenu perturbant l'harmonie entre les différentes religions ou les personnes de la même religion, et/ou entre les citoyens religieux et non religieux.
Il est interdit de publier de la propagande commerciale au nom de la religion, de distribuer des articles religieux et/ou de diffuser des publications religieuses privées.
Il est interdit de publier du contenu incitant d'autres personnes à s'engager dans des activités illégales et criminelles par le biais de la religion.
21. Cyberharcèlement
Il est interdit de publier du contenu, des textes ou des images présentant les cinq caractéristiques suivantes : propos diffamatoires, calomnieux, portant atteinte à la réputation d'autrui, portant atteinte aux droits et aux intérêts d'autrui, et incitant à la violence. Il est également interdit de publier tout contenu injurieux envers autrui ou de fabriquer des faits pour inciter à la violence envers autrui.
22. Usurpation d'identité
Il est interdit de falsifier ou d'usurper l'identité d'autrui ainsi que de laisser entendre que vous avez une identité spécifique ou une relation avec une institution ou un individu spécifique grâce à des informations personnelles telles que des avatars ou des noms d'utilisateur.
Il est interdit de contrefaire, d'imiter ou de fabriquer les noms et les logos d'agences gouvernementales, d'entreprises, d'ONG et d'autres organisations.
Il est interdit de falsifier, de contrefaire ou de fabriquer les noms et les logos de médias ainsi que de diffuser des actualités, des rapports, des journaux et d'autres informations sans autorisation.
Il est interdit de falsifier, de contrefaire ou de s'associer à des noms géographiques importants tels que les régions administratives de l'État, ainsi que l'adresse des d'institutions et des bâtiments emblématiques.
Il est interdit d'inclure délibérément des informations de contact telles que des codes QR, des URL de sites Web, des adresses e-mail, ou de publier des homophones, des homophonies, des mots similaires, des pinyins, des chiffres, des symboles, des lettres et des caractères sans signification, portant atteinte aux droits et intérêts d'autrui, incitant à des actes illégaux ou nuisant aux intérêts publics.
23. Actes violents et sanglants
Il est interdit de publier tout contenu encourageant et incitant à commettre des actes violents ou faisant la promotion de la violence pour combattre la violence.
Il est interdit de publier tout contenu montrant des actes de violence sanglants, des scènes gores ou qui encourageant la cruauté envers les plus faibles ou les animaux.
24. Aide et complicité
Il est interdit de publier tout contenu exposant, sollicitant et fournissant des méthodes pour aider et inciter des individus à commettre des actes mettant en danger la sécurité d'autrui, à prendre illégalement possession de finances privées ou à échapper à la justice, par exemple en enseignant comment tuer, comment échapper à la reconnaissance faciale ou comment voler.
25. Suicide et automutilation
Il est interdit de publier tout contenu aidant et incitant d'autres personnes à se suicider ou à s'automutiler.
Il est interdit de publier tout contenu sollicitant, proposant, enseignant ou mettant en scène des méthodes pour se suicider ou s'automutiler.
Il est interdit de publier tout contenu exprimant des intentions de suicide ou d'automutilation.
Il est interdit de publier tout contenu révélant une envie de mourir ou sollicitant ou proposant des méthodes pour mourir.
Il est interdit de publier tout contenu encourageant ou mettant en avant la misanthropie.
26. Atteinte aux droits et intérêts légitimes de tiers ou d'entreprises
Il est interdit de publier des informations portant atteinte à la vie privée d'autrui, comme des noms et prénoms, des adresses, des numéros d'identité, des lieux de travail, des numéros de téléphone privés, etc.
Il est interdit de publier tout contenu calomnieux, diffamatoire, etc.
Il est interdit de publier tout contenu portant atteinte aux droits à l'image d'autrui.
Il est interdit de publier tout contenu enfreignant les droits de propriété intellectuelle d'individus ou d'entreprises.
Il est interdit de publier des secrets d'entreprise ou d'autres contenus confidentiels protégés par une clause.
Il est interdit de reproduire ou de transférer le contenu original d'une personne sans son autorisation.
Il est interdit de publier d'autres contenus violant les droits et intérêts légitimes d'individus ou d'entreprises.
2. Contenu pornographique
1. Texte
Documents explicites, y compris, mais sans s'y limiter :
Il est interdit de publier tout contenu sollicitant, proposant ou vendant des moyens ou des plateformes pour les rencontres érotiques, des vidéos explicites, des sites Web obscènes et pornographiques ainsi que des liens vers des informations en ligne à caractère explicite.
Il est interdit de publier tout contenu sollicitant, proposant ou vendant des romans, des vidéos, des images, des animations, des films, des applications, des ressources de sites Web et/ou des chaînes pornographiques. Y compris, mais sans s'y limiter : des titres de livres, des noms et prénoms, etc.
Il est interdit de publier tout contenu sollicitant ou proposant l'achat ou la vente de documents obscènes.
Il est interdit de publier tout contenu prévoyant de partager, partageant activement ou vendant des ressources audio et vidéo pornographiques obscènes.
Pornographie obscène, y compris, mais sans s'y limiter :
Il est interdit de publier toute description explicite d'actes sexuels, d'expériences sexuelles, de techniques sexuelles, d'organes sexuels et de parties sexuelles exposées de manière obscène.
Il est interdit de publier tout contenu attirant l'attention et les clics avec des titres ou des contenus obscènes et/ou sexuellement suggestifs ou implicites.
Il est interdit de publier des descriptions détaillées à l'aide de métaphores ou d'allégories pour faire passer un message implicite, faire des allusions déplacées ou évoquer des organes sexuels. Il est également interdit de mimer des gestes spécifiques pour suggérer des actes obscènes.
Il est interdit de publier tout contenu menant délibérément à des allusions vulgaires.
Il est interdit de publier tout contenu lié à des comportements sexuels ou des organes sexuels, etc. par le biais de descriptions implicites ou explicites, ou en mettant en scène des scénarios spécifiques.
Il est interdit de publier des descriptions détaillées d'actes sexuels ou d'autres éléments en lien avec ce sujet, d'actions provocantes, de descriptions verbales, d'expériences personnelles, de sentiments personnels et de parties sensibles et intimes du corps.
Il est interdit de publier tout contenu utilisant un endroit visible pour attirer l'attention et montrer des détails, des scènes, des sentiments et des provocations verbales à caractère sexuel, etc.
Il est interdit de publier tout contenu sur les travailleurs du sexe, l'industrie pornographique et des comportements sexuels déviants.
Il est interdit de publier des détails spécifiques ou des avis sur des produits pour adultes et/ou des contenus évoquant délibérément des pratiques sexuelles.
Il est interdit de publier tout contenu faisant la promotion et encourageant les mauvaises pratiques dans les relations conjugales et amoureuses, comme la tromperie, les relations extra-conjugales, les relations sans lendemain, l'inceste, etc.
Rencontres érotiques et transactions illégales, y compris, mais sans s'y limiter :
Tout contenu diffusant des informations, des moyens et des techniques pour rencontrer des individus à des fins sexuelles ainsi que les détails et les expériences sur des rencontres inappropriées et des transactions sexuelles illégales, comme fréquenter des prostitués, se prostituer, etc.
Il est interdit de publier tout contenu sollicitant ou fournissant des services de prostitution ou des services d'escorte rémunérés.
Fétiches et violations de l'éthique y compris, mais sans s'y limiter :
Il est interdit de publier tout contenu à caractère sexuel tel que des scénarios sexuels, des fétiches ou du contenu sexuel violant l'ordre public, les bonnes mœurs ou les normes éthiques, extrême au point d'être malsain, décrivant des expériences et des sentiments personnels, des méthodes et des techniques, partageant des réseaux par lesquels il est possible de trouver des partenaires et d'autres contenus vulgaires de ce type.
Il est interdit de publier ou de vendre des tutoriels, des livres et des liens d'accès en rapport avec la séduction, ou encore du contenu qui enseigne des méthodes de séduction, donne des conseils, ou partage des expériences personnelles à ce sujet.
2. Images
Images pornographiques, y compris, mais sans s'y limiter :
Il est interdit de publier des images contenant des informations sur des moyens de payer des services de prostitution.
Il est interdit de publier du contenu accompagné d'images ou d'en-têtes vulgaires ou provocateurs.
Il est interdit de publier toute vidéo ou image obscène et pornographique.
Il est interdit de publier des images sexuellement provocantes et suggestives issues de jeux et d'anime pornographiques.
Il est interdit de publier tout contenu avec des personnes réelles légèrement vêtues ou des images très réalistes mettant l'accent sur des parties sensibles telles que les seins, les fesses, le dos, les pieds, etc.
Il est interdit de publier des photos exposant directement des parties du corps humain, des organes sexuels, une pratique sexuelle et/ou montrant ou enseignant des positions sexuelles.
Il est interdit de publier tout contenu représentant un corps entier ou des parties intimes dénudés, un corps où seules les parties intimes sont cachées ou qui montre délibérément les parties sensibles du corps, ou encore des images sexuellement provocantes.
Il est interdit de publier des avis ou de présenter des jouets sexuels ainsi que du contenu et des images d'organes reproducteurs humains réalistes (y compris des seins) qui ne sont pas couverts ou censurés.
Il est interdit de publier des images de scènes érotiques, d'organes sexuels ou des images évoquant des relations sexuelles.
Il est interdit de publier du contenu avec des corps exposés, comme la nudité complète ou des organes sexuels visibles. Il est également interdit de publier des images mettant en évidence des seins, des fesses, des pieds, des jambes, etc.
Contenu privé, y compris, mais sans s'y limiter :
Il est interdit de publier tout contenu portant atteinte à la vie privée, tel que des photos dénudées, des photos prises à l'insu d'autrui, des photos avec des parties exposées, etc.
Il est interdit de publier des photos de parties intimes telles que les seins, les fesses, l'entrejambe, etc. sans le consentement de la ou des personnes concernées.
Il est interdit de publier tout contenu montrant des situations et des actes d'ordre privé comme un allaitement, un accouchement, des salles chirurgicales, des toilettes et salles de bain, et du contenu dans lequel les parties intimes ne sont pas censurées.
3. Vidéos
Vidéos pornographiques, y compris, mais sans s'y limiter :
Il est interdit de publier des textes ainsi que des contenus audio et vidéo pornographiques et socialement offensants dont la diffusion est interdite par les administrations compétentes, notamment les séquences coupées de certains films.
Il est interdit de publier tout contenu faisant principalement la promotion d'acteurs de films pour adultes, de films pour adultes et d'autres contenus vidéo pour adultes.
Il est interdit de publier des contenus vidéo et audio obscènes et pornographiques qui sont sexuellement suggestifs et attirent l'attention des spectateurs à l'aide de sons et d'autres méthodes.
3. Contenu perturbant
Tout langage offensant et/ou abusif ou tout autre contenu ayant un effet négatif sur autrui est interdit, y compris mais sans s'y limiter :
Il est interdit de publier tout contenu avec des grossièretés, des mots vulgaires, des insultes, un langage grossier et/ou tout autre acte non civilisé.
Il est interdit de publier tout contenu discriminatoire, parodique ou insultant. Par exemple, tout contenu insultant ou discriminatoire basé sur le sexe, les origines, la zone géographique, l'identité, le groupe ethnique, etc.
Il est interdit de publier tout contenu pour exprimer des opinions tel que des slogans offensants, des vulgarités, des obscénités, du vocabulaire salace ou de l'argot issu d'Internet.
Il est interdit de publier des propos non constructifs, illogiques ou offensants.
Il est interdit de publier tout contenu sarcastique, moqueur ou avec des insinuations sexuelles.
Il est interdit de publier tout contenu provocateur, troublant ou incitant à la confrontation.
Il est interdit de publier tout contenu incitant plusieurs individus ou des groupes d'individus à se confronter ou se disputer.
4. Spam et marketing illégal
L’ensemble des liens externes, du marketing et des autres techniques promotionnelles pouvant nuire aux intérêts des utilisateurs et de la plateforme sont interdits, y compris, mais sans s'y limiter :
Il est interdit de publier tout contenu avec des liens externes ou des publicités à des endroits visibles comme sur des avatars, des photos de couverture, des pseudos, des phrases d'introductions et des en-têtes.
Il est interdit de publier tout contenu incitant d'autres utilisateurs à suivre, à s'inscrire ou à acheter sur des plateformes tierces.
Il est interdit de publier tout contenu susceptible de menacer la sécurité physique et/ou les biens d'autres utilisateurs.
Il est interdit de publier tout contenu promotionnel en masse ou de publier plusieurs commentaires à des fins marketing.
Les symboles spéciaux, les images et autres variantes ne peuvent pas être utilisés pour contourner la modération de la plateforme.
5. Application de la loi
Pour les comportements qui enfreignent les règles de publication, la plateforme réagira de la manière suivante, en fonction de la gravité de l'infraction, y compris mais sans s'y limiter :
Suppression de contenu. Par exemple : suppression, restauration, suggestions de modification, restrictions de partage, restrictions d'accès, etc.
En cas de violation des lois et règlements concernés, la plateforme fera un signalement aux services gouvernementaux concernés, conformément aux règlements en vigueur.